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Arrêtés du Maire

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Arrêté de la Préfecture de la Loire définissant l'interdiction des mouvements de végétaux de chataigniers destinés à la plantation

ARRETE DU MAIRE DU 6 MAI 2010 :

Objet : Arrêté de divaguation des animaux :

ARRETE DU MAIRE DU 8 NOVEMBRE 2007 :

Objet : interdiction de stationner au droit de l'entrée du parking public :

Vous trouverez ci-après l'arrêté relatif à cette interdiction :

ARRETE DU MAIRE DU 1ER FEVRIER 2007

Objet : OBLIGATION POUR LES PROPRIETAIRES ET LOCATAIRES DE BALAYER LES TROTTOIRS EN PRESENCE DE NEIGE

vous trouverez ci-après l'arrêté relatif à cette obligation :