vendredi 03 décembre 2021

Délibérations du conseil municipal

2013

Délibérations du CM du mois de février 2013pdf délibérations fevrier 2013

Délibérations du CM du mois d'avril 2013 pdf délibérations avril 2013

 

 PROJET STATION D'EPURATION DE GRENIEUX

 Délibération approuvant le nouveau projet d'implantation de la STEP : pdf Nouveau.projet.implantation.step.grenieux.pdf

- Scénarios d'implantations de 1 à 4 pdf scénarios d'implantations de 1 à 4

- Etude technique SINBIO : pdf memoire.avant.projet.pdf

- Rapport SINBIO sur dimensionnement de la station :pdf Capacite.de.la.station.pdf 

 -- Arrêté préfectoral autorisant l'accès aux propriétés privées : pdf Arret.prfectoral.autorisantà pénétrer.dans.les.proprits.privese.pdf

 

 

2012

 

Délibérations CM du mois de janvier 2012

pdf NLE.STATION.D.EPURATION.pdf

 pdfADHESION.GROUPEMENT.CDE.ACHAT.ELECTRICITE.pdf

Délibérations du CM du mois de février 2012

pdf Deliberations_du_17_fevrier_2012.pdf

Délibérations du CM du mois de mars 2012

pdf Deliberations_du_27_mars_2012.pdf

Délibérations du CM du mois d'avril 2012

pdf Deliberations_du_20_avril_2012.pdf

Délibérations du CM du mois de mai 2012

pdf Deliberations_25_mai_2012.pdf

Délibérations du 28 juin 2012

pdf Deliberations_du_28_juin_2012.pdf

Délibérations du CM du mois de juillet 2012

pdf Deliberations_17_juillet_2012.pdf

 

Dossier parking

  • Délibération du CM du 21/02/2002 instaurant la volonté de création d'un parking, document ci-après
  • Dossier du projet de création de parking établi en Septembre 2002
  • Rapport du Commissaire enquêteur établi à la suite de la 1ère enquête publique, reçu le 28/04/2003, document ci-après 
  • Délibération du CM du 18/02/2005 concernant une demande d'enquête parcellaire simplifiée , document ci-après
  • Délibération du CM du 27/01/2006 demandant l'ouverture d'une enquête parcellaire, document ci-après 
  • Rapport du Commissaire enquêteur établi à la suite de la 2ème enquête publique, reçu le 18/05/2006, document ci-après
  • Délibération du 06/10/2006 demandant un nouvel arrêté de cessibilité, document ci-après
  • Jugement du TGI de Saint-Etienne en date du 27/07/2007 concernant les indemnités à verser à SEMI, document ci-après
  • Jugement du TGI de Saint -Etienne en date du 27/07/2007 concernant les indemnités à verser à la Famille PIGNARD, document ci-après
  • Délibération du cm du 02/08/2007 concernant le règlement des indemnités à verser à la Famille Pignard et à la SEMI, document ci-après
  • Certificat de paiement des indemnités relatives au parking établi par le Trésor Public de Feurs, document ci-après
  • Délibération du CM du 06/11/2007 approuvant l'aménagement du parking, document ci-après
  • Lettre ouverte adressée par la famille Pignard à la population, document ci-après
  • Réponse des élus de Nervieux à la "lettre ouverte à la population" de la famille Pignard, document ci-après 
  • Photos du bâtiment dit "séchoir" vétuste avant sa démolition : vous pouvez y accéder par le chemin suivant : Découvrir Nervieux / Le village / Galerie photos / La mairie / Parking.
  • Photos du parking école-mairie-église pendant les travaux d'aménagement  : vous pouvez y accéder par le chemin suivant : Découvrir Nervieux / Le village / Galerie photos / La mairie / Parking.
  • Photos du parking école-mairie-église après les travaux d'aménagement : vous pouvez y accéder par le chemin suivant : Découvrir Nervieux / Le village / Galerie photos / La mairie / Parking.
  • Le 09/01/2007 : mémoire de désistement déposé par SEMI PRODUCTION devant la Chambre des Expropriations près de la Cour d'Appel de Lyon, voir document ci-après
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